Identification des titres financiers sous un code international unique.
A compter du 30 juin 2003 tous les produits financiers au comptant listés sur Euronext Paris seront identifiés par le code ISIN (International Securities Identification Numbers).
Cette norme désormais utilisée par la plupart des grands marchés financiers remplacera les codes SICOVAM existants. Elle facilitera l'identification des valeurs, notamment dans le cadre de négociations trans-frontalières, puisque les titres seront identifiés selon un standard international et sous un code unique. Pour Euronext, le passage au code ISIN est également une étape supplémentaire d'harmonisation, Amsterdam, Bruxelles et Lisbonne ayant déjà adopté cette norme.
Seront concernés par ce changement les produits au comptant d'Euronext Paris : actions, obligations et produits structurés (warrants, trackers).
Le code d'identification des valeurs est utilisé dans toute la chaîne de traitements des ordres : sur les sites d'information financière, pour la négociation, ainsi que lors des activités de compensation et de règlement livraison.
La codification ISIN est composée de codes alphanumériques à 12 caractères, dont les 2 premiers identifient le pays dans lequel la valeur a été émise (ex FR pour la France).
Un comité de pilotage rassemblant des représentants de la communauté financière française et présidé par l'Association Française des Professionnels des Titres (AFTI) travaille à la réalisation de cette bascule. Plusieurs phases de tests sont planifiées jusqu'à juin 2003 pour permettre à tous les acteurs de s'adapter progressivement à la nouvelle norme.
Un site Internet dédié au passage au code ISIN sera mis en ligne début mars 2003 (www.euronext.com/isin). Ce site comportera notamment un convertisseur permettant de passer des codes SICOVAM aux codes ISIN et réciproquement.
Clearnet est la chambre de compensation et la contrepartie centrale des marchés actions et dérivés d'Euronext Amsterdam, Bruxelles et Paris.
Euronext NV, la première bourse paneuropéenne, est en charge de la gestion des marchés au comptant et dérivés d'Amsterdam, Bruxelles, Lisbonne et Paris, et regroupe également le Liffe, le marché dérivés international basé à Londres. |
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